Règles fondamentales et limitation de responsabilité

Règles fondamentales

Limitation de responsabilité

Trademark Guidelines

Règles fondamentales

1. TOUT DOIT RESTER GRATUIT, LÉGAL ET ADAPTÉ À TOUS LES GES. Ce qui implique, par exemple       
   • Pas d'alcool, de tabac, d'armes, d'objets à connotation sexuelle ou obscène, de médicaments (y compris les médicaments vendus sans ordonnance, compléments alimentaires, vitamines, etc.)
   • N'envoyez jamais d'argent pour des objets proposés sur Freecycle (y compris pour des frais d'envoi).
   • Pour les objets sous droit d'auteur, seul le produit d'origine peut être proposé
   • Dans les groupes qui permettent la revente, le preneur d'un objet doit clairement annoncer son intention de le revendre.


2. UTILISEZ LES « CHERCHE » AVEC MODÉRATION Certains groupes locaux peuvent en limiter l'usage.
    
3. PAS DE POLITIQUE, DE SPAM, D'ARGENT, D'ATTAQUES PERSONNELLES, D'INSULTES NI DE PROSÉLYTISME
    
4. PAS D'ÉCHANGES NI DE TROC.
    
5. PAS D'ANNONCES MATRIMONIALES. Vous ne pouvez donner ou chercher que des objets, pas d'êtres humains ! Il existe d'autres sites dédiés...
    
6. PAS DE DONS D'ANIMAUX POUR L'ÉLEVAGE OU L'ALIMENTATION. Certains groupes permettent les dons d'animaux de compagnie, dans le cadre légal et pour des maîtres attentionnés ; d'autres interdisent tous les dons d'animaux.
    
7. SOYEZ SYMPA. Dans un groupe Freecycle, il n'y a que des bénévoles qui forment une sympathique petite communauté. Alors, lorsque vous vous organisez pour récupérer un objet auprès d'un autre membre Freecycle, la politesse élémentaire est de faire en sorte de prendre rendez-vous à un moment qui arrange le donneur et d'être ponctuel ; après tout, on vous offre quelque chose dont vous avez besoin sans rien demander en retour, si ce n'est que vous arriviez à l'heure dite. Partez du principe que le donneur aimerait que vous veniez aussi vite que possible chercher l'objet (sauf s'il vous assure du contraire) et veillez à être en capacité d'aller le chercher rapidement, en général avant trois jours.
    

REMISE DES OBJETS. Organisez-vous comme vous voulez. Essayez d'attendre d'avoir reçu plusieurs réponses, ou peut-être jusqu'au lendemain, avant de choisir le bénéficiaire que vous préférez. C'est la moitié du plaisir ! Pensez à donner la préférence aux associations caritatives qui répondent à votre message. Organisez la remise avec un seul correspondant, plutôt que de dire « ce sera à l'entrée de l'immeuble, le premier qui passe peut le prendre. » Autrement, vous allez vite vous rendre impopulaire auprès des membres de votre groupe local. De même, ne donnez votre numéro de téléphone qu'à une personne à la fois ou demandez le numéro du bénéficiaire, sinon vous risquez de recevoir de nombreux appels.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Les membres du groupe Freecycle utilisent la liste à leurs propres risques. Veuillez prendre les précautions nécessaires pour assurer votre sécurité et protéger votre vie privée lorsque vous rejoignez la liste et participez à des échanges. En vous inscrivant, vous reconnaissez implicitement que ni les modérateurs ni aucune personne affiliée à Freecycle ne pourront être tenus responsables de tout événement résultant d'un échange ou d'une communication en lien avec Freecycle.

SÉCURITÉ. Soyez prudent ! Chaque membre de Freecycle doit être conscient, lorsqu'il participe à un don, du risque potentiel à recevoir chez soi un inconnu ou à communiquer des informations personnelles de contact. Vous pouvez organiser le rendez-vous dans un lieu public, ou annoncer au preneur que vous laisserez l'objet à l'entrée de chez vous sans préciser si vous serez chez vous ou non à l'heure fixée.

Trademark Guidelines
 

Copyright and Trademark Policy

How to Use the Freecycle Trademark

The following guidelines are for all countries, unless otherwise specified. If you reside in the United States, you can find specific instructions here. If you reside in the European Union, you can find specific instructions here. If you reside in Canada, Australia or New Zealand, the proper logo information can be found here.

We are doing a really good thing here. And, we are also learning as we go, which means there will always be evolution and change. Because the Freecycle concept is unique and amazingly successful, there are many who have and who would try to use it for personal gain and profit. For that reason, The Freecycle Network ™ is incorporated as a nonprofit organization, and the Freecycle name and logo are both trademark protected. We need to do our best to properly use the Freecycle trademark so that we don't lose the right to it.

In legalese, the use of the term "Freecycle" denotes a gifting service which is officially approved by the nonprofit organization "The Freecycle Network," and one that the public can expect to adhere to certain standards. The Freecycle Network must approve any email list or web site that uses the term "Freecycle." in its name and provides any sort of exchange service.

General Trademark Usage Guidelines

1. While "The Freecycle Network" is a trade name, it also functions as a service mark -- i.e., a source indicator -- so it is okay to use a ® with it.
   For example: The Freecycle Network®
   When used as a trade name (think proper name), the term "Freecycle.org®" may be used in place of "The Freecycle Network" to allow sentences to be more concise.
   For example: While The Freecycle Network has been growing by leaps and bounds, Freecycle.org® also remains true to its core mission.
2. In all other cases, the term "Freecycle" must be used as an adjective, never as a noun or verb. For example:
    

Note: new groups may use the word Freecycle in their group name/title, but should not be approved with any variations of the word Freecycle in their name, title or description, like freecycler, freecycling, freecycles.